Sources
Pays de Fayence: Ordures ménagères
- Pays de Fayence: à propos de la hausse de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans certaines communes
- Dure et épineuse question que celle des OM.
- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères: baisses pour certains, hausses pour d'autres?? la communauté de communes démarre
- Sur la politique de traitement des déchets en France: in chat du Monde avec des experts
- Informations légales concernant le traitement des déchets
- Propositions issues de débats citoyens dans l'Isère
- Propositions d'un collectif "déchets" en Gironde
- Terminologie des déchets
- Projet de décharge de déchets inertes à Montauroux au vallon les Fréyères en site Natura 2000
- Taxes d'enlèvement d'ordures ménagères dans la communauté de communes de Fayence: des détails plus concrets
- TAXE d'ENLEVEMENT des ORDURES MENAGERES; Institution du zonage de perception de la TEOM (CGI, art. 1636 B sexies extrait)
"
- taxe d'enlèvement des ordures ménagères: régime applicable aux taux
- La redevance des ordures ménagères: pays de Sainte Odile Alsace; 6 communes; 18000 habitants.
- Gestion des déchets dans la Communauté de communes "Porte du Var: Ste Baume Mont Aurélien"
- Collecte des ordures ménagères: documents de la "Gazette des communes"
- Ordures ménagères en pays de Fayence; le point fin 2006
- Des informations utiles sur les ordures ménagères
- Lissage des Taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, dans les intercommunalités
- Champ d'application et assiette de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Minefi Février 2006
- Ordures ménagères: l'expérience de Lorgues
- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Tri sélectif; Var Matin 11/11/06
- Au sujet des ordures menageres
- Impact des décharges sur les eaux souterraines (sénat)
- Les forages privés; règlementation
- Répartition des dechets en 2003
- L'incinération des ordures ménagères reste la première source d'émissions de dioxines en Ile-de-France
- Usines d'incinération des ordures ménagères (UIOM) en Suisse
- L'incinération des ordures ménagères n'est plus la première source d'émissions de dioxines en Ile-de-France
- La valorisation énergétique produite par l'incinération des ordures ménagères. DGEMP-DIDEME
- Le parc français des usines d’incinération d’ordures ménagères - état des lieux
- bilan technico-économique des études de mise en conformité des usines d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) en France
- Incinération des ordures ménagères non recyclables à Lyon
- Rapport d'activité Syctom 2001
- Tri sélectif; Callian; le désastre par manque d'information et de civisme
- Idem sur Fayence
- Parlement européen: Le traitement des déchets
- le traitement des ordures ménagères dans l’agglomération Parisienne.
- le traitement
des ordures ménagères dans l’agglomération de Grenoble.
Retour page d'accueil