liens/links
  1. ZPPAUP
  2. CAUE ABCdéaire du particulier
  3. Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées PDALPD
  4. Données INSEE sur le canton de Fayence et ses 8 communes
  5. Diagnostic, situation initiale

SCOT DU PAYS DE FAYENCE
Projet d'Aménagement et de Développement Durable PADD
DOCUMENT DE TRAVAIL — 12 avril 2010

Ce document provisoire est la synthèse des premiers débats qui se sont déroulés dans les premiers ateliers de travail du PADD ( décembre 2009, janvier et février 2010), des enjeux issus des éléments de diagnostic et des projets identifiés lors des entretiens communaux (été 2009). Ainsi, l'ensemble des éléments reportés dans ce document doivent être considérés comme des propositions et doivent faire l'objet de validations et d'arbitrages politiques.

Trois ambitions pour un projet

Transmettre/ Valoriser/ Se développer

PREMIERE AMBITION
ESPACES FORESTIERS, VILLAGES PERCHES, RURALITE
VALORISER LES IDENTITES DU PAYS DE FAYENCE

Objectif : la transmission des patrimoines (patrimoine naturel, patrimoine culturel, patrimoine architectural, patrimoine paysager, patrimoine urbain...)

1-1 Valoriser l'héritage paysager

1.1.1 Maintien des cônes de vue et silhouettes bâties des villages perchés:
  • Conserver un premier plan ouvert : piémont agricole non construits et non boisés
  • Maîtriser les boisements
  • Respecter les silhouettes des centres anciens (extension de l'urbanisation à maîtriser, insertion du bâti nouveau et restauré, maîtrise des enseignes et pré-enseignes publicitaires...)
  • Cônes de perception des villages perchés, notamment depuis la RD562 et depuis les séquences d'approche des bourgs (RD19, RD563, RD56, RD37)
1.1.2 Protection et valorisation des centres anciens
  • Restauration du bâti,
  • Promotion du renouvellement urbain
  • Mise en place de périmètre de protection? (possibilité d'instaurer des ZPPAUP?)
1.1.3 Transmettre le patrimoine vernaculaire
  • Maintenir et valoriser le bâti vernaculaire : Bories, terrasses, restanques, moulins à eau, moulins à huile, bastides, lavoirs, fontaines, pigeonniers, dolmens, ...

qui reflètent l'histoire et l'ancrage provençal et rural des communes.

Le recensement, l'entretien, la valorisation à des fins de loisirs de ce bâti vernaculaire sont à mettre en oeuvre à l'échelle des communes, afin de transmettre ce patrimoine aux générations futures.

1-2 Préserver la biodiversité

La préservation de la richesse écologique d'un territoire se joue au travers de la protection des grands espaces naturels, du maintien de la diversité des milieux et des échanges entre eux.

1.2.1 Préserver les grands espaces naturels

Objectif : protection et préservation en fonction de l'intérêt écologique des espaces

  • Protection contre toute forme d'urbanisation des espaces naturels qui constituent des milieux naturels remarquables, qui abritent de nombreuses espèces protégées : plateau de Canjuers et les Montagnes de Mons (montagnes de Malay et de Lachens, camp militaire de Canjuers, Plan de Luby, karst du Clos Magnan et barres de Gaudissa), Gorges de la Siagne, de la Siagnole et leurs abords (gorges de la Siagne, Montagne des Louquiers et colline de Peygros), les environs du Lac de Saint-Cassien (bois de Callian et de Saint-Cassien-des-Bois, du marais de Fondurane et du marais de la Fustière) et le massif de la Colle du Rouet.
  • Préservation des espaces naturels d'intérêt local (ZNIEFF) dans lesquels des aménagements (type d'aménagements à préciser, à vocation de loisirs et/ou à vocation habitat, économie, infrastructures ?) peuvent être envisagés dans le respect de la sensibilité des milieux : Forêt Royal, vallée de l'Endre, moyenne et haute vallée du Reyran et Bois de Bagnols, Bois de l'Ermite, Domaine de Grime et de Rémilier...
  • Garantir la préservation des zones humides et de leur espaces de fonctionnalité vis-à-vis des pollutions, des artificialisations, des drainages... (tufs de la Siagnole, ripisylve de charmes de l'Esterel, tufs de Saint-Cézaire/Siagne, le Lac de Méaulx à Saint-Paul en Forêt, le Lac du Rioutard, le Lac de Saint Cassien...)
1.2.2 Maintenir la diversité des milieux
  • Poursuivre la politique de gestion des espaces forestiers (coupes, entretien, valorisation, politique de peuplement...) qui permette de maintenir la diversité des milieux et de limiter le risque d'incendies de forêt (sylviculture notamment).
  • Maintenir des espaces de nature ordinaire, notamment dans le cadre d'opérations d'aménagement
  • Maintien des espaces ouverts : garrigues, maquis, pelouses sommitales, espaces agricoles de plaine (pâturages, prairies, champs de céréales, oliveraies) ...
1.2.3 Constituer un réseau de circulations écologiques: la trame verte et bleue

Le réseau écologique est constitué:

  • d'une trame bleue (corridors aquatiques) identifiée sur le territoire : cours d'eau et leur ripisylve la Siagne, la Siagnole, le Riou Blanc, la Camiole, le Rioutard, l'Endre et leurs affluents ( Camandre, Chautard, le Fil...) constituent des corridors biologiques
  • d'une trame verte (corridors terrestres) identifiée : Vallon du Fil, Bois de Saint-Paul-en-Forêt, les milieux ouverts du vallon du Chautard, Vallons de Tanneron...Carte a etablir

1-3 Promouvoir un développement valorisant les ressources propres du territoire (énergies renouvelables, ressource forestière, eau...)

Constat : Le Pays de Fayence possède de formidables atouts aujourd'hui faiblement exploités en terme de ressource : le soleil , l'eau (important réservoir du lac de Saint-Cassien) et le bois (surfaces boisées très importantes)

Objectif : Sécuriser les approvisionnements en eau, en énergie... Protéger la ressource

1.3.1 Sécuriser l'approvisionnement en eau potable et la qualité de la ressource en eau, notamment en période estivale
  • Identifier de nouvelles sources d'approvisionnement en eau potable (le Lac de St Cassien : une nouvelle source d'approvisionnement en eau potable potentielle pour le Pays de Fayence)
  • Réduire les consommations à la source (consommation moyenne supérieures aux moyennes départementales)
  • Améliorer l'efficience (rendement technique) du réseau de distribution (objectif quantitatif ?)
  • Préserver la qualité de la ressource (protection des captages et lutte contre les pollutions notamment/ prise en compte des préconisations du SDAGE...)
  • Assurer la mise en cohérence des ressources et capacité de distribution avec les ambitions en matière de développement (à préciser lorsque le choix du scénario de croissance démographique sera fait)

Projections des besoins en eau à faire sur la base des scénarii de croissance démographique (évaluation environnementale)

1.3.2 « Diversifier l'approvisionnement en énergies»

Objectif: sécuriser l'approvisionnement en énergie
Constat : aujourd'hui sur le territoire aucune installation collective à usage local de production d'énergie hormis le barrage du lac de Saint Cassien

  • Développer les énergies renouvelables dans le respect des sensibilités paysagères et écologiques (2 projets de ferme photovoltaïques Mons et Callian)
  • Valoriser la ressource forestière comme potentiel de valorisation bio-énergie (bois de faible qualité d'oeuvre valorisable pour l'énergie)
  • Favoriser l'installation de dispositifs d'économie d'énergie ou de production d'énergie dans le respect des sensibilités paysagères et des caractéristiques architecturales

1-4 Maintenir le potentiel agronomique et préserver l'agriculture patrimoniale

1.4.1 Assurer à long terme la vocation agricole des espaces agricoles majeurs Carte à établir
  • Les espaces agricoles de la plaine à préserver du développement économique notamment ?
1.4.2 Maintenir la diversité des espaces plantés identitaires (plantes à parfum, oliveraies, viticulture...)
  • restaurer les oliveraies délaissées
  • maintenir les cultures identitaires : Mimosa, Eucalyptus
    • 1.4.3 Assurer l'accès à la ressource en eau pour l'agriculture (aujourd'hui accès restreint et prix élevé)

    DEUXIEME AMBITION
    UNE CROISSANCE EQUILIBREE À LA MESURE DU PAYS DE FAYENCE, UN TERRITOIRE RURAL DE L'ARRIÈRE PAYS PROVENÇAL VAROIS

    Après un développement longtemps tourné vers les Alpes-Maritimes, aujourd'hui le Pays de Fayence souhaite se tourner aussi vers le Var, notamment en direction des zones proches de Puget sur Argens, de Roquebrune et de Fréjus. L'Ouest et le Sud du territoire bénéficieraient ainsi de leur proximité avec ces pôles d'activité en développement.

    2-1 Digérer la croissance démographique passée et maîtriser celle de demain

    Vers une croissance démographique mesurée
    Sur la question du rythme de développement plusieurs positions ont été exprimées :

    • Continuer sur le même rythme développement, soit un taux de variation annuel de plus de 2% (2,3%, rythme d'environ 600 habitants supplémentaires par an)
    • Poursuivre le développement sur un rythme moins important qui reste à définir.

    2-2 Jouer la complémentarité économique avec les territoires voisins et s'appuyer sur les spécificités du Pays de Fayence

    Les principaux enjeux évoqués concernant le développement économique sont les suivants

    • le maintien d'un taux d'emplois (nombre d'emplois/habitant) satisfaisant
    • le maintien voire l'amélioration du rapport emplois endogènes/emplois exogènes
    2.2.1 S'appuyer sur l'économie résidentielle (une économie résidentielle assumée)
    • Développer les activités de services,
    • Le maintien du secteur du BTP, représentant 20% de l'emploi sur le territoire et lié à la dynamique de construction (bâtiments, travaux publiques),
    2.2.2 Profiter de la proximité de Sophia Antipolis pour développer les activités à haute valeur ajoutée
    • Développer les activités à haute valeur ajoutée et l'accueil d'entreprises tertiaires (projet du Château Grimm constitue une opportunité pour le territoire)
    • Développer les activités de services associées
    2.2.3 Promouvoir le développement d'un tourisme vert et de loisirs
    • Développer une base de loisirs autour du Lac St Cassien (volonté de réappropriation du lac pour en faire une base de loisirs à l'image du lac Saint-Croix! projet de création d'une maison du lac)
    • Valoriser à des fins de pratiques sportives et de loisirs certains espaces forestiers (ouvrir au public certains espaces forestiers). Dans cet objectif la création de nouveaux sentiers pourrait être encouragée.
    • Création de l'académie des sens (reconversion de la parfumerie de Seillans autour de l'accueil touristique et de séminaires).
    • Favoriser l'installation et le regroupement d'artisanat d'art dans les centres anciens (ateliers, galeries et boutiques). Dans cet objectif la réhabilitation et la reconversion des locaux en Rez-de-chaussée est encouragée.
    • Mettre en place une politique de promotion efficace du tourisme (outils de promotion spécifiques au Pays de Fayence, relais d'informations...) à destination des touristes potentiels/ s'appuyer sur les moteurs du tourisme : lac de Saint-Cassien, centre de vol à voile, golf de Tourrettes...
    • Développement de l'aérodrome ?
    • Offre d'hébergement ?
    2.2.4 Préserver l'économie traditionnelle
    • Maintenir l'agriculture sous toutes ses formes (viticulture, pastoralisme, horticulture et plantes ornementales, la culture de l'olivier, l'apiculture)
    • Développer une production et une filière agriculture biologique sur le territoire du Pays de Fayence
    • Académie des sens (reconversion de la parfumerie de Seillans) ?
    2.2.5 Mettre en place une politique de promotion économique efficace du territoire

    Objectif : attirer des investisseurs

    2-3 Doter le territoire d'un niveau d'équipement et de services adapté (équipements publics, infrastructures, commerces et services de proximité...)

    Objectif : Favoriser l'installation des entreprises et des actifs

    • La création d'un Lycée
    • Le développement de la formation sur le Pays de Fayence???
    • La création de pôle(s) de santé (projet de maison médicale à Saint-Paul)
    • Volonté de développer le secteur des services (notamment services à la personne)
    • Maintenir et développer les commerces de proximité
    • Adapter la capacité d'assainissement du territoire : projets de STEP (Saint-Paul et STEP intercommunale CallianMontauroux)
    • Equipements sportifs intercommunaux ?
    • Prévoir les aménagements nécessaires à la gestion des eaux pluviales et de ruissellement dans toutes les opérations d'aménagement
    • Développer les NTIC (réseau haut débit notamment)
    • Développer l'offre de crèches

    TROISIEME AMBITION
    ROMPRE AVEC LES PRATIQUES D'HIER, ENCADRER LE DEVELOPPEMENT URBAIN

    Un territoire souvent présenté comme sous influences. Le Pays de Fayence souhaite se mettre en capacité de contrôler les modalités de son développement

    Objectif : Réunir les conditions d'un développement territorial durable et équilibré, changer de modèle de développement

    Les tendances d'évolution de l'urbanisation étaient basées sur un développement nord/sud des communes de la Plaine. Les évolutions récentes ont fait apparaître une logique plutôt est/ouest. L'ambition du territoire est de définir un mode de développement à cette échelle plus cohérent et plus économe.

    Le développement doit tenir compte du fonctionnement actuel, essentiellement basé sur deux logiques, celles des axes (notamment axe RD562) et celles des binômes et l'existence de nombreux hameaux:

    • Binôme Fayence/ Tourrettes
    • Binôme Callian/ Montauroux
    • Seillans à l'extrémité Ouest de la Plaine et Mons, en frange Nord
    • L'importance des hameaux, pour les communes de Tanneron et de Seillans en particulier

    L'équilibre entre noyau villageois et axe (RD 562) doit être recherché (le développement sur les plateaux est plus complexe en raison des conditions d'accessibilité et d'assainissement de ces secteurs).

    3-1 Répondre prioritairement aux besoins en logements des populations locales (lien)

    3.1.1 Produire un minimum de 1500 loqements (pour le scénario de croissance à 0,8% par an) à l'horizon 2020
    3.1.2 Garantir une offre de logement suffisante et adaptée aux personnes âgées
    3.1.3 Diversifier l'offre de logements (développer l'offre locative et sociale en particulier)

    3-2 Faire du renouvellement urbain le mode de développement prioritaire du Pays de Fayence

    Objectif : Réduire la consommation foncière (référence 1999-2006 : 312 hectares de surfaces artificialisées supplémentaires, soit environ 45 hectares par an et 1000m2 par habitant supplémentaire)

    3.2.1 Optimiser le développement des zones d'activités existantes
    • Assurer la requalification et le développement des zones d'activités existantes les citer Cf étude CCI), en particulier la zone d'activité de Fayence (zone activité au PLU attaqué) et la zone d'activité de Seillans.
    • Hiérarchisation des zones d'activités en fonction du rôle actuel ou envisagé (intérêt communautaire, communal ??
    • L'ouverture de nouvelles zones d'urbanisation est subordonnée à, l'utilisation du potentiel foncier dans les zones d'activité existantes
    3.2.2 Mobiliser le potentiel en renouvellement urbain dans les zones d'urbanisation constituées
    • Les espaces libres
    • La réhabilitation du parc de logements existant en centre ancien des villages tels que Seillans, Tourettes A identifier
    3.2.3 Encadrer et limiter le développement des zones NB
    • Stopper le développement des zones NB particulièrement sensibles en matière de paysage et d'environnement
    • Limiter l'urbanisation dans les zones NB non équipées Hiérarchisation des zones NB à définir

    3-3 Optimiser le développement dans les secteurs de développement identifiés (identification des secteurs à faire avec les élus)

    3.3.1 des formes urbaines moins consommatrices d'espace (privilégier notamment les opérations d'ensemble)
    3.3.2 des opérations innovantes en matière d'environnement Le développement de plusieurs Eco-quartiers sur le territoire
    3.3.3 prise en compte en amont des opérations des risques naturels, incendie notamment et de la gestion des eaux pluviales.
    3.3.4 Privilégier des opérations de développement économique créant de véritable pôles d'emplois (limiter l'urbanisation au coup par coup) accessibles et avec un niveau de services et d'équipements compatibles
    3.3.5 Des opérations exemplaires en matière d'intégration paysagère (pré-verdissement, parkings paysagers...)

    3-4 Engager une politique de développement des mobilités durables (modes doux et des transports collectifs) notamment vers les territoires urbains voisins. Renouveler les pratiques de mobilités et garantir l'accessibilité du territoire

    Le développement du territoire est intimement lié aux conditions d'accueil des nouveaux ménages et des nouvelles entreprises. L'accessibilité routière est la condition nécessaire mais non suffisante pour envisager un développement cohérent et acceptable dans les prochaines années.

    3.4.1 La création d'un axe majeur de circulation douce, la voie verte (ancienne voie ferrée)
    3.4.2 Le développement d'un réseau de circulations douces de proximité
    • Promouvoir les liaisons piétonnes et cyclistes inter quartiers
    • Rendre accessible aux modes doux les principales voies de desserte (en particulier l'aménagement de pistes cyclables sécurisées) : RD37, RD562, RD4...
    3.4.3 Renforcer la desserte en transport en communs interurbain (vers les pôles d'emplois des territoires voisins)
    3.4.4 Encourager les pratiques de mu/ti-modalité (création de parking relais notamment, possibilité nécessité, volonté?)
    3.4.5 Constituer un maillage routier complet, performant et sécurisé autour des deux axes capitaux du territoire l'axe Nord-Sud et l'axe Est-Ouest.

    Objectif : Garantir /accessibilité du territoire

    • Structurer la desserte interne, assurer le développement interne de la voirie (plan d'ensemble à établir).
      Dans cet objectif doivent être confortés:
      • la liaison Nord-Sud (D4),
      • la liaison intercommunale Montauroux-Seillans,
      • le développement de contre-allées pour sécuriser la desserte des ZA depuis la RD562
      • Le carrefour de Callas,
      • La RD562, aujourd'hui la RD562 est à la fois une voie de transit et une voie de desserte interne.
    • Renforcer ou créer de nouvelles portes d'entrée sur le territoire pour désenclaver le territoire
      • L'entrée Est du territoire: la question du choix d'un scénario pour le tracé de la RD101 (tracé actuel qui passe à proximité des Estérets du lac ou contournement du lac par la piste, du lac).
      • La route Napoléon pour réaffirmer l'entrée par le Nord.
      • L'entrée par le Muy et les gorges de Pennafort pour les communes de l'Ouest du territoire
      • L'entrée Sud par la RD4 à partir de Fréjus et Saint-Raphael

    Point à aborder : Canjuers ?

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Mis en ligne le 25/04/2010 par Pierre Ratcliffe.