Associations
Conflit au sein du SMIDDEV
- Lettre du SMIDDEV pour le conseil syndical du 18 mars 2011
- Lettre du maire Michel Tosan au SMIDDEV
- CR de la réunion du SMIDDEV du 18 mars 2011
- Méga-décharge de Bagnols en forêt: les billets du blog
- Articles 2123-4 et 2123-5 du Code général de la propriété des personnes publiques.
- Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives.
- article L11-8 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
c'est à ces articles que se réfère le conseil syndical du SMIDDEV dans la réunion du 18 mars 2011 - Décharge de Bagnols en forêt; Var Matin 14/11/2009 la décharge de Bagnols au centre des préoccupations des Bagnolais
- le SMIDDEV demande l'autorisation d'agrandissement de la décharge des Lauriers
Information sur les déchets en général
- Déchets; fil RSS
- Ademe: section déchets
- 1992 Loi du 13/7/1992 dite loi Royal
- Directive européenne 2008/98/CE du 19/11/2008 sur les déchets
- Bagnols en forêt une déchetterie exemplaire pour maximiser le tri des matières recyclables
- Que deviennent nos ordures ménagères
- Bioréacteurs = décharges du futur!
- Que deviennent les boues de nos stations d'épuration
- Usine de traitement valorisation des ordures ménagères de Fos sur Mer
- Les ordures ménagères chez nos voisins SIVADES
- Alpes Maritimes: vifs débats sur le sujet des déchets; Francis Lamy préfet des AM; Éric Ciotti député et président du CG06
- Compostage des déchets verts en mélange avec des boues des stations d'épuration d'eaux à Ensuès la Redonne