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Table des matières
Consultation de la base départementale ASPIC - Var (83)

Communautés de communes du Var

Communauté de communes Sainte Baume Mont Aurélien

La communauté de communes de Fayence; le dossier et les statuts

Rapport du Sénat (1/2/2006) sur l'intercommunalité

Guide pratique de l’intercommunalité

Intercommunalité: l'espoir

Projet de statuts

Histoire

La fin des paysages

Manifeste pour les paysages

Cour des comptes

Dérives de l'intercommunalité

Projet de définition d’intérêt communautaire et de statuts

Propos de F.Cavallier sur l'intercommunalité

L'intercommunalité dans le Var

Sivom du pays de Fayence

L’intercommunalité s'étend

Les structures d'intercommunalité

L'essentiel sur les ECPI (Association des Maires de France

L'intercommunalité: DGCL

Evolution du nombre de Communautés de Communes depuis 1992

L'intercommunalité dans le Var

Modalités de création d'une Communauté de Communes

Financement de l'intercommunalité

La dotation globale de fonctionnement bonifié (Conditions d'attribution)

Croissance de population du Canton de Fayence depuis 1982

Transformation de SIVOM en communauté de communes, cadre législatif

Rapport Rozet; communes, intercommunalités, quels devenirs?

Cour des Comptes: intercommunalité rapport thématique 2005

Autres liens utiles (web)

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Mis à jour le 24/08/2010      facebook