À toutes et à tous,
Voici l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal de Montauroux. Elle aura lieu vendredi prochain, le 13 octobre 2006, à 18h, salle du conseil en mairie.
Ordre du jour :
01) Décision modificative-Budget Commune
02) Décision modificative- Budget service de l’assainissement
03) Décision modificative- Budget Lotissement « La Colle Noire »
04) Dissolution du syndicat mixte-Modalités de répartition de l’actif et du passif aux membres du Syndicat
05) Schéma directeur d’alimentation en eau potable
06) Remboursement des frais engagés par les élus
07) Demande de prêt bonifié-Réalisation d’un centre technique municipal
08) Adoption du règlement de la restauration scolaire
09) Adoption du règlement du transport scolaire
10) Adoption du règlement du centre de loisirs sans hébergement(Mercredis)-Fixation des tarifs
11) Adoption du règlement de l’accueil périscolaire
12) Réserve parlementaire 2007- Aménagement de la place du Clos
13) Convention de prestations de services. Mise à disposition de personnel SIIVU de la Haute Siagne
14) Convention sur les modalités de réalisation des études liées à la revitalisation commerciale du centre ville
15) Création de 4 emplois contrat unique d’accompagnement dans l’emploi
16) Adoption de l’avenant à la convention d’organisation et de financement des transports scolaires
17) Cession de parcelles de terrain au profit de la commune
18) Questions diverses
Notre groupe déposera une motion concernant la dangerosité du CD37 (ds sa 1ère partie : du rond point Laroche à la
bifurcation descendant sur la 562, vers Leclerc), en vue de son adoption par le conseil et à transmettre à la DDE.
Venez nombreuses, nombreux,
Citoyennement votre, Martine Dupeuble. 11:45 11/10/2006