Conseil municipal de Montauroux

Une réunion du conseil municipal de Montauroux aura lieu le vendredi 23 juin à 18h à la mairie.

Ordre du jour :
-1) Adoption d’une décision modificative N°1-Budget 2006- Commune
-2) Adoption d’une décision modificative N°1- Budget 2006-service de l’assainissement
-3) Adoption d’une décision modificative N°1 – Budget 2006- service de l’eau
-4) Adoption d’une décision modificative N°1- Budget 2006- Lotissement La Colle Noire
-5 ) Lotissement communal « La Colle Noire ». Définition du régime de la vente. Fixation du prix de vente.
-6) Avenant N°1- Marché public de travaux- VRD Lotissement La Colle Noire.
-7) Rapport annuel 2005 sur la qualité et le prix de l’eau et de l’assainissement
-8) Demande de subvention – acquisition foncière. Conseil régional PACA
-9) Réserve parlementaire 2007. Aménagement de la Place du Clos
-10) Création de postes
-11) Régime indemnitaire
-12) Convention relative aux commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale
-13) Demande de subvention Contrat Educatif Local
-14) Passation des contrats pour le Festival de Guitares 2006
-15) Indemnité de conseil – Trésorier
-16) Servitudes de passage- Quartier le Bois
-17) Signature d’une convention de mise à disposition de la Police Municipale de Montauroux
-18) Adhésion au service SP PLUS
-19) Questions diverses

Les séances du conseil sont publiques.

Martine Dupeuble pour les 4 élu(e)s non majoritaires.