• Historique de l'affaire
  • Billet sur l'état du site, publié sur le blog le 27 mars 2010
  • POS de la commune de Callian, en vigueur.
  • POS de la commune de Callian, en vigueur (extrait montrant la position du terrain sur le POS).
  • Un billet a été publié dans le blog le 16 octobre 2010, reprenant l'affaire.
• Terres agricoles et fermages
  • Le montant du fermage est fixé par arrêté préfectoral entre un mini et un maxi
  • Les loyers des fermages
  • Conditions de résiliation du fermage et de vente du bien par le bailleur